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Domaine public - droit d’auteur voisin oeuvre propriété intellectuelle littéraire et artistique musique téléchargement mp3 copie privée archive libre gratuit art

Lorsque son auteur publie une oeuvre littéraire ou artistique, il est normal qu’il en tire profit. Mais, longtemps après sa disparition, l’oeuvre entre dans le domaine public. Chacun peut alors librement l’utiliser.

Ce site vous explique quand une oeuvre entre dans le domaine public, comment vous pouvez librement l’utiliser, la publier, la diffuser sous quelque forme que ce soit.

Tout d’abord, quelques oeuvres du domaine public sont présentées, à titre d’exemple.

Ensuite j’ai essayé de résumer la question de façon simple dans la rubrique "En bref".

Enfin, la rubrique "En droit" est l’occasion d’approfondissements juridiques plus complets, pour les amateurs :-)

Ce site est en perpétuelle construction, n’hésitez pas à demander ou suggérer toutes améliorations qui vous semblent utiles....

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